Sur cette page
- Montez un dossier pour chaque étape importante
- Reliez chaque date à ce qu’elle décrit
- La version et la personne qui détient les droits : deux repères distincts
- Les identifiants éditoriaux ne remplacent pas la comparaison du texte
- Au Canada, le droit d’auteur naît avec la création
- Ne confondez pas une piste avec une preuve d’utilisation
- Une chronologie appuyée par les documents
- Des archives qui précisent ce que vous savez
- Sources

Des dossiers distincts pour chaque version facilitent la comparaison des éditions et le suivi de leur historique.
Un livre peut exister sous plusieurs formes au fil de sa préparation et de sa publication : brouillon achevé, manuscrit envoyé à l’éditeur, épreuves corrigées, édition imprimée ou fichier numérique révisé. Si une question surgit au sujet de l’utilisation d’un texte pour entraîner un modèle d’IA, distinguer ces versions peut aider à établir ce que vos documents permettent réellement de constater.
Une archive organisée ne démontre pas à elle seule qu’un livre a été utilisé. Elle vous aide toutefois à décrire son parcours, à situer les différentes éditions et à séparer les faits vérifiables des éléments qui restent incertains.
Montez un dossier pour chaque étape importante
Gardez les versions antérieures au lieu de les remplacer par le fichier le plus récent. Pour chaque étape marquante, créez un dossier distinct qui réunit le texte et les renseignements permettant de l’identifier.
- Conservez les brouillons terminés, le manuscrit soumis, la version acceptée, les épreuves corrigées, les fichiers remis pour publication et les révisions substantielles.
- Rangez à part les exemplaires envoyés pour lecture anticipée.
- Sur une fiche, notez le titre, le nom ou le pseudonyme de l’auteur, la langue, le format, l’éditeur, la mention d’édition et l’ISBN correspondant.
- Pour un manuscrit inédit, attribuez un identifiant d’archive qui vous est propre, sans le présenter comme un numéro officiel d’édition.
- Consignez les ajouts, les suppressions et les corrections, en distinguant les changements de texte des modifications de mise en page.
Ajoutez au dossier les couvertures, les pages de titre et de droits d’auteur, les métadonnées intégrées, les échanges éditoriaux et les courriels de soumission avec leurs pièces jointes. Les confirmations de remise, les approbations d’épreuves et les annonces de publication peuvent documenter des moments différents.
Reliez chaque date à ce qu’elle décrit
Précisez s’il s’agit d’une date de rédaction, de publication ou de dépôt. Si vous reconstituez un événement passé, indiquez le document qui l’appuie plutôt que de présenter votre souvenir comme une vérification indépendante.
Gardez les originaux à l’abri et faites les comparaisons sur des copies de travail. Une empreinte cryptographique peut aider à vérifier qu’un fichier est demeuré identique, octet pour octet. Elle ne permet pas, à elle seule, d’identifier son auteur ni d’établir la date de rédaction.
La version et la personne qui détient les droits : deux repères distincts
La qualité d’auteur désigne la personne qui a créé le texte; la titularité des droits économiques est une question différente. Les contrats, la relation d’emploi et le droit applicable peuvent déterminer qui détient ces droits. Conservez donc les accords conclus avec vos éditeurs, vos collaborateurs et vos traducteurs, en plus des documents qui témoignent de votre processus d’écriture.
Pour les mentions et les renseignements d’identification, gardez une copie exacte de ce qui accompagnait chaque version. Lors d’une comparaison, distinguez clairement ce que contenait la source, ce que contient le document examiné et ce qui demeure inconnu. Une mention ou une métadonnée peut aider à retracer un fichier, mais il faut la replacer dans son contexte.
Les identifiants éditoriaux ne remplacent pas la comparaison du texte
Selon les directives de l’Agence internationale de l’ISBN, les différents formats et éditions linguistiques nécessitent des ISBN distincts, tout comme les modifications substantielles du texte. Un ISBN aide à repérer un produit éditorial, mais il ne constitue pas une empreinte unique de chaque manuscrit ou fichier associé au livre.
Ne vous fiez donc pas à un seul numéro. Examinez aussi la page de titre, l’éditeur, la langue, le format, la mention d’édition et le texte. Repérez les passages ou les corrections qui permettent de différencier les versions.
Par exemple, un roman révisé peut comporter un chapitre qui ne figure pas dans la première édition. Sa présence dans un document examiné peut aider à préciser quelle version est représentée. Un passage commun aux deux éditions ne permettrait pas de les distinguer. Cette comparaison ne démontre pas, à elle seule, qu’une édition a servi à entraîner un modèle d’IA.
Au Canada, le droit d’auteur naît avec la création
Au Canada, la Loi sur le droit d’auteur protège d’office une œuvre originale dès sa création, sans formalité à remplir. L’enregistrement auprès de l’OPIC est facultatif : un dépôt ne crée pas le droit, mais une preuve datée peut aider à établir votre qualité d’auteur et la date à laquelle le texte existait déjà.
Le droit d’auteur protège l’expression d’une œuvre, pas une idée toute seule. Si votre projet est en développement, en rédiger les détails dans un document daté permet de conserver la forme concrète de votre travail et un repère de son existence. Dans un litige, la partie qui établit la date la plus ancienne part avec une longueur d’avance; une preuve datée conservée par un tiers indépendant peut étayer cette antériorité.
Ne confondez pas une piste avec une preuve d’utilisation
Face à un contenu qui soulève des questions, examinez séparément trois éléments : l’œuvre identifiée, la version à laquelle le contenu correspond et les renseignements qui pourraient relier ce contenu à une acquisition, à un traitement ou à un entraînement effectif.
Une correspondance de titre, une notice de catalogue ou un passage similaire peut orienter vos recherches sans répondre à toutes ces questions. Si vous consignez une réponse d’agent conversationnel, gardez l’invite et la réponse au complet, la date d’accès et les renseignements affichés sur le modèle. Notez également si votre invite contenait déjà le passage qui semble avoir été reproduit.
Avant de faire une accusation publique ou d’envoyer une mise en demeure, faites évaluer les éléments disponibles, les licences, les exceptions et le droit applicable par une personne qualifiée. Identifier une édition et établir une utilisation illicite sont deux démarches distinctes.
Une chronologie appuyée par les documents
Pour chaque version importante, reliez le fichier à sa fiche descriptive et aux documents qui éclairent son parcours. Une archive utile permet de montrer ce qui concorde, ce qui diffère et ce que vous ne pouvez pas encore établir.
- Conservez les principales étapes du manuscrit ainsi que chaque édition publiée.
- Associez chaque ISBN à la bonne langue, au bon format et à la bonne version.
- Gardez les mentions, les métadonnées et les pages de publication telles qu’elles accompagnent chaque version.
- Archivez les contrats, les courriels et les documents éditoriaux avec leurs pièces jointes.
- Notez les changements entre les versions et reliez chaque certificat de dépôt aux fichiers correspondants.
Déposer un manuscrit soumis, une version publiée ou une révision importante ajoute un repère daté à votre chronologie. Le certificat appuie votre revendication de paternité et l’existence de la version déposée à la date indiquée; il ne confirme pas à lui seul une date de création antérieure ni une utilisation par un développeur d’IA.
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Des archives qui précisent ce que vous savez
Les éléments disponibles ne vous permettront pas toujours d’identifier une édition exacte. En conservant vos versions, leurs identifiants, les contrats et les documents associés, vous pourrez présenter un historique mieux étayé et faire ressortir les incertitudes sans aller au-delà de ce que vos preuves établissent.
Sources
Article rédigé avec l'assistance de l'IA. Information générale : ne remplace pas un conseil juridique.