REÇU D'HORODATAGE ELECTRONIQUE

CERTIFICAT DE COPYRIGHT SCOPYRIGHT.CA

Pour faire valoir les droits d'auteur

PRINCE PORTAIL

Propriétaire:

Copyright ID#

MD5:

Statut du copyright:

Date d'enregistrement:

Logiciel Maintenance (GMAO) sous Power app de Microsoft Gestion des bon de travail, Équipements, Inventaire, Planification des travaux, Achat, AST, Gestion Outils, etc https://p...

Notre service d'enregistrement de copyright certifie cette création par :

Nous prévenons tout copieur ou contrevenant aux droit d'auteurs du présent propriétaire qu'il risque une amende et des pénalités en cas de copie.

Le déposant du présent certificat certifie sur l'honneur être l'inventeur de la dites création. Le déposant dispose d'un reçu d'horodatage prouvant la date exacte a laquelle le dépôt a été effectué et en cas de procès, le notaire attestera de son authenticité. L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez un notaire confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Enregistrez un copyright