REÇU D'HORODATAGE ELECTRONIQUE

CERTIFICAT DE COPYRIGHT SCOPYRIGHT.CA

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Yukon Wilderness Shampoo & Body Bars

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Copyright ID#

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Statut du copyright:

Date d'enregistrement:

I live in Whitehorse, Yukon and harvest local wild medicinal plants and medicines. I would like to start selling a product called Yukon Wilderness Shampoo & Body Bars. Home-made S...

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Le déposant du présent certificat certifie sur l'honneur être l'inventeur de la dites création. Le déposant dispose d'un reçu d'horodatage prouvant la date exacte a laquelle le dépôt a été effectué et en cas de procès, le notaire attestera de son authenticité. L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez un notaire confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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