REÇU D'HORODATAGE ELECTRONIQUE

CERTIFICAT DE COPYRIGHT SCOPYRIGHT.CA

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Idea for a children's show

Propriétaire:

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Statut du copyright:

Date d'enregistrement:

I have composed a document that has some of my homework from elementary school and university, that I have combined to propose an idea for an educational children's show based on ...

Notre service d'enregistrement de copyright certifie cette création par :

Nous prévenons tout copieur ou contrevenant aux droit d'auteurs du présent propriétaire qu'il risque une amende et des pénalités en cas de copie.

Le déposant du présent certificat certifie sur l'honneur être l'inventeur de la dites création. Le déposant dispose d'un reçu d'horodatage prouvant la date exacte a laquelle le dépôt a été effectué et en cas de procès, le notaire attestera de son authenticité. L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez un notaire confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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