REÇU D'HORODATAGE ELECTRONIQUE

CERTIFICAT DE COPYRIGHT SCOPYRIGHT.CA

Pour faire valoir les droits d'auteur

JointerKnives

Propriétaire:

Copyright ID#

MD5:

Statut du copyright:

Date d'enregistrement:

Appareille servant a égaliser tous les couteaux (jointer) sur une tête a couteaux de planeur en les ramenant tous au même cercle de coupe avec l’aide d’une meule borazon.

Notre service d'enregistrement de copyright certifie cette création par :

Nous prévenons tout copieur ou contrevenant aux droit d'auteurs du présent propriétaire qu'il risque une amende et des pénalités en cas de copie.

Le déposant du présent certificat certifie sur l'honneur être l'inventeur de la dites création. Le déposant dispose d'un reçu d'horodatage prouvant la date exacte a laquelle le dépôt a été effectué et en cas de procès, le notaire attestera de son authenticité. L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez un notaire confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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