REÇU D'HORODATAGE ELECTRONIQUE

CERTIFICAT DE COPYRIGHT SCOPYRIGHT.CA

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Why Your New Business Needs A Brand and How You Can Build One. A Branding Workbook.

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"Why Your New Business Needs A Brand and How You Can Build One" shows you in easy-to-understand, easy-to-do, step-by-step instructions on exactly how to build your own powerful, a...

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Le déposant du présent certificat certifie sur l'honneur être l'inventeur de la dites création. Le déposant dispose d'un reçu d'horodatage prouvant la date exacte a laquelle le dépôt a été effectué et en cas de procès, le notaire attestera de son authenticité. L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez un notaire confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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